La grande majorité des véhicules roulants sur la voie publique, que ce soit les voitures, les camions, les motos ou même les caravanes, doivent être immatriculés. En effet, cela permet de faciliter leur identification, mais aussi leur traçabilité. D’un autre côté, le système d’immatriculation des véhicules aide aussi à connaitre leur date de mise en circulation. Cela est possible à travers leur date de première immatriculation. Permis-conduire.net vous donne plus d’explications sur la manière de connaitre l’année d’une voiture avec son immatriculation.
Comment connaitre l’année d’une voiture avec l’immatriculation ?
Il existe différentes solutions qui permettent de trouver l’année d’un véhicule avec l’immatriculation, autrement dit connaitre l’année véhicule avec sa plaque. Cette opération est d’ailleurs assez simple en pratique.
Pour ce faire, sachez qu’il existe différents sites spécialisés et agréés qui proposent un service permettant de vérifier un certain nombre de renseignements concernant les véhicules. Cela leur est notamment permis à travers une accessibilité au système d’immatriculation des véhicules. À titre d’exemple, sachez qu’avec le site HISTOVEC, une plateforme mise en place par l’État, tout futur acquéreur ou tout propriétaire de véhicule a la possibilité de fouiller sur l’historique d’un véhicule. Il peut par exemple s’agir de ses caractéristiques, de l’identité de son propriétaire, des sinistres enregistrés, des éventuels gages ou oppositions, mais encore de la première immatriculation du véhicule. L’accès à ce site est totalement gratuit et pour faire les recherches, il suffit de fournir quelques informations concernant le véhicule, plus particulièrement son numéro d’immatriculation. HISTOVEC vous permet alors de l’année d’une voiture avec sa plaque d’immatriculation.
D’autre part, sachez également que vous pouvez connaitre l’année d’une voiture avec sa plaque en passant par le site de l’ANTS (agence nationale des titres sécurisés). Toutefois, l’inconvénient avec ce site est qu’il n’est pas toujours mis à jour à temps.
Comment connaitre l’année d’une voiture avec le certificat d’immatriculation ?
Il faut savoir que la date de première immatriculation d’un véhicule désigne celle à laquelle elle a été enregistrée pour la première fois au sein du système d’immatriculation. La première immatriculation d’un véhicule indique également son âge ou son année. D’ailleurs, sachez que cette date est essentielle, puisqu’elle impacte la valeur du véhicule, mais aussi le montant de sa carte grise.
Pour trouver l’année d’un véhicule avec le certificat d’immatriculation, depuis la mise en place du SIV (système d’immatriculation des véhicules) en 2009, il suffit de se référer au « champ B » retrouvé en haut à droite de la carte grise, aujourd’hui appelé certificat d’immatriculation. Il faut savoir qu’avant l’instauration du SIV, la date de première immatriculation d’un véhicule correspondait à la date à laquelle la carte grise a été éditée. Actuellement, cette date de première immatriculation correspond à celle de l’édition du CPI (certificat provisoire d’immatriculation). Il s’agit d’un document qui permet au propriétaire d’un véhicule de circuler avec ce dernier pendant 1 moins en attendant qu’il reçoive la carte grise définitive du véhicule. Cette dernière sera transmise après une demande de certificat d’immatriculation (carte grise).
Quel est l’intérêt de connaitre la date de première immatriculation ou l’année d’un véhicule ?
Premièrement, sachez que l’année d’un véhicule constitue une indication sur sa valeur. En effet, la date de première mise en circulation d’un véhicule représente une importance capitale lors d’une vente ou d’un achat. Il faut savoir que cette date permet notamment de connaitre l’ancienneté du véhicule, et ainsi, en déduire de son état de santé. Effectivement, si le véhicule est à vendre, les potentiels acheteurs pourront se faire une idée plus ou moins précise de l’état de la voiture. À titre d’exemple, sachez qu’il est possible de se faire une idée estimative de l’état de la motorisation du véhicule en se fiant au kilométrage parcouru par le véhicule, mais aussi au nombre d’années écoulées depuis la première mise en circulation de ce dernier. Toutefois, il faut souligner que l’état d’un véhicule ne dépend pas forcément du nombre d’années écoulées depuis sa première mise en circulation. En effet, un vieux véhicule bien entretenu peut afficher un très bon état, même après avoir parcouru beaucoup de kilomètres sur plusieurs années.
D’un autre côté, sachez que cette date de première immatriculation peut avoir de la valeur quand le propriétaire désire enregistrer le véhicule sous le statut de « voiture de collection ». En effet, dans cette situation, le véhicule doit afficher une date de première immatriculation qui remonte à plus de 30 ans. Par ailleurs, le véhicule en question doit également être considéré comme rare, puis sa production doit avoir cessé de manière définitive. Qui plus est, le véhicule doit également présenter un état d’origine. Autrement dit, les éventuelles réparations effectuées sur ce dernier n’auraient pas dû occasionner de grands changements sur ses composants essentiels.
L’impact de l’année d’un véhicule sur le montant de sa carte grise
En effet, l’année d’un véhicule ou sa date de première immatriculation est un composant pris en compte lors du calcul du montant de sa carte grise. Il faut savoir que cette date influence sur le prix de 2 taxes qui composent une partie du montant de la carte grise. Il s’agit notamment de la taxe sur les véhicules polluants et la taxe régionale.
- La taxe sur les véhicules polluants (champ Y3 de la carte grise)
La taxe Y3 désigne une taxe écologique appliquée durant la première immatriculation d’un véhicule de tourisme en France. Cette taxe est définie selon le taux d’émission de CO2 du véhicule ou parfois, sa puissance fiscale.
- La taxe régionale (champ Y1 de la carte grise)
La valeur totale de cette taxe régionale est indiquée sur le champ Y1 de la carte grise. Concernant le taux unitaire du cheval fiscal, il est délibéré par les conseils régionaux chaque année. Le montant total de cette taxe régionale prend en compte le lieu de résidence principal du titulaire de la carte grise, la puissance fiscale du véhicule, ainsi que son âge.
Il faut aussi souligner que l’année d’un véhicule a également des répercussions sur le montant de ses cotisations annuelles d’assurance.